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Arrêtés municipaux de Châtillon-sur-Loire

Arrêtés permanents

• Arrêté relatif aux nuisances sonores et aux bruits de voisinage

• Arrêté 119/2020 – Instauration de zones 20 km/h
Depuis le 16 décembre 202, la circulation est limitée à 20 Km/h dans les rues du Glacis, Grande rue et place Saint-Anne. Les piétons sont prioritaires sur les véhicules à moteur.
• Trappage de chats errants pendant l’année 2023.
L’association Les Chats du Cœur Châtillonnais est autorisée à effectuer le trappage de chats errants sur toute la commune en vue de leur stérilisation et indentification pour toute l’année 2023.

• Arrêté n°4/2022 – Place de stationnement réservée sur le parking de la mairie
Règlement de stationnement sur le parking derrière la mairie.

• Arrêté n° 7/2022 – Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune
Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune. Interdiction matérialisée par des bandes jaunes et une signalisation verticale.

• Arrêté n° 14/2022 – Circulation des véhicules
Circulation des véhicules limitées à 30 km/h sur la portion de la rue de Gien où sont implantées les chicanes encadrant les places de stationnement.

• Arrêté n° 23/2022 -Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet.
Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet : interdiction de passage aux véhicules de plus de 3,5 tonnes en transit dans la commune..

• Arrêté n° 27/2021

La divagation des chiens et des chats en toute liberté et sans surveillance est interdite. Les chiens circulant sur la voie publique doivent être tenus en laisse, même accompagnés. Les animaux, même tenus en laisse, ne peuvent accéder dans les lieux tels que : squares, places de l’école, parcs et jardins publics, complexes sportifs, skate park, à l’exception du stade municipal. Etc.

• Arrêté n° 41/2022 – Zone de circulation
Zone de circulation à 20 km/h, chemin du Pâtis. Les piétons sont prioritaires.

Arrêtés temporaires

• Arrêté 91/2023

Fermeture provisoire du pont en bois, chemin du Pâtis, en attendant sa rénovation.

• Arrêté 96/2023

À partir du 13 novembre et au fur et à mesure de l’évolution des travaux, le stationnement et la circulation sont interdits ou en circulation alternée dans les rues suivantes : place du Champ de Foire, ruelle du Champ de Foire, square de la Victoire, rue des Prés, ruelle aux Pêches, rue Haute, place Clemenceau et rue de l’Hôtel de Ville. Le stationnement sur la place du Champ de Foire reste possible.

• Arrêté 97/2023

À partir du 27 novembre et durant les travaux, circulation alternée rue de Chambon.

• Arrêté 98/2023

À partir du 27 novembre et durant les travaux, circulation alternée au Prés des Déserts sur la RD50.

• Arrêté 99/2023

Circulation et stationnement interdits aux abords du bassin de Mantelot le samedi 9 décembre de 12 à 18 heures.

• Arrêté 105/2023

Interdiction de stationner sur une partie du parking de la MSP durant les travaux à partir du 4 décembre.

• Arrêté 106/2023

Circulation alternée et interdiction de stationner à partir du 27 novembre, rue de la Marne durant les travaux.

• Arrêté 107/2023

Circulation alternée sur la route des Merlins durant les travaux à compter du 27 novembre.

• Arrêté 108/2023

Règlementation de la circulation et du stationnement devant le 56, rue de Beaulieu durant les travaux à compter du 1er décembre.

• Arrêté 109/2023

Interdiction de stationner devant le 4/6, rue Georges Clemenceau à partir du 13 décembre durant les travaux.

• Arrêté 110/2023

Interdiction de stationner devant le 11, rue de Gien à partir du 1er décembre durant les travaux.

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