1. |
  2. Mairie
  3. |
  4. Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux de Châtillon-sur-Loire

Arrêtés permanents

• Arrêté relatif aux nuisances sonores et aux bruits de voisinage

• Instauration de zones 20 km/h
Depuis le 16 décembre 202, la circulation est limitée à 20 Km/h dans les rues du Glacis, Grande rue et place Saint-Anne. Les piétons sont prioritaires sur les véhicules à moteur.

• Trappage de chats errants pendant l’année 2023.
L’association Les Chats du Cœur Châtillonnais est autorisée à effectuer le trappage de chats errants sur toute la commune en vue de leur stérilisation et indentification pour toute l’année 2023.

• Arrêté n°4/2022 – Place de stationnement réservée sur le parking de la mairie
Règlement de stationnement sur le parking derrière la mairie.

• Arrêté n° 7/2022 – Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune
Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune. Interdiction matérialisée par des bandes jaunes et une signalisation verticale.

• Arrêté n° 14/2022 – Circulation des véhicules
Circulation des véhicules limitées à 30 km/h sur la portion de la rue de Gien où sont implantées les chicanes encadrant les places de stationnement.

• Arrêté n° 23/2022 -Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet.
Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet : interdiction de passage aux véhicules de plus de 3,5 tonnes en transit dans la commune..

• Arrêté n° 41/2022 – Zone de circulation
Zone de circulation à 20 km/h, chemin du Pâtis. Les piétons sont prioritaires.
• Arrêté n° 36/2022.
Instauration d’un panneau STOP, rue Champault.
• Arrêté n° 37/2022
Autorisation de stationnement pour un taxi.

Arrêtés temporaires

• Arrêté 5/2023
Autorisation de stationnement sur le Champ de Foire d’un manège pour enfants et d’un stand à côté à dater du 23 octobre 2023 durant les vacances de la Toussaint.
• Arrêté 14/2023
Circulation alternée durant les travaux aux Quétins-d’en-Bas à partir du 17 février.
• Arrêté 15/2023
Circulation alternée durant les travaux, rue de la Moisson, à partir du 6 mars.
• Arrêté 16/2023
Circulation modifiée durant les travaux devant le 4, rue de la Boyaudière à partir du 6 mars.
• Arrêté 17/2023
Circulation et stationnement interdits durant les travaux de voirie, rue des Bruyères, à compter du 13 mars.
• Arrêté 18/2023
Circulation et stationnement interdits durant les travaux de voirie chemin des Fourreaux à compter du 13 mars.
• Arrêté 19/2023
Circulation alternée durant les travaux aux Quétins-d’en-Haut à partir du 22 février.
• Arrêté 20/2023
Circulation alternée durant les travaux, rue de la Folie, à partir du 8 mars.
• Arrêté 21/2023
Un échafaudage est installé devant le 1, place Georges Clémenceau à compter du 1er mars.
• Arrêté 25/2023
Circulation et stationnements réglementés de 4 heures à 20 heures le 18 mars aux Travards.
• Arrêté 27/2023
Travaux devant le 26 rue du Glacis à compter du 17mars.
• Arrêté 28/2023
Interdiction de stationner devant le 48-50 Grande rue le 30 mai.

• Arrêté 29/2023
Circulation et stationnement réglementés le dimanche 2 avril au Champ de Foire, le long du centre socio-culturel

Share This