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Arrêtés municipaux de Châtillon-sur-Loire

Arrêtés permanents

• Arrêté 64/2013
Arrêté relatif aux nuisances sonores et aux bruits de voisinage

• Arrêté 119/2020 – Instauration de zones 20 km/h
La circulation est limitée à 20 Km/h dans les rues du Glacis, Grande rue et place Saint-Anne. Les piétons sont prioritaires sur les véhicules à moteur.

• Arrêté n°4/2022 – Place de stationnement réservée sur le parking de la mairie
Règlement de stationnement sur le parking derrière la mairie.

• Arrêté n° 7/2022 – Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune
Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune. Interdiction matérialisée par des bandes jaunes et une signalisation verticale.

• Arrêté n° 14/2022 – Circulation des véhicules
Circulation des véhicules limitées à 30 km/h sur la portion de la rue de Gien où sont implantées les chicanes encadrant les places de stationnement.

• Arrêté n° 23/2022 -Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet.
Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet : interdiction de passage aux véhicules de plus de 3,5 tonnes en transit dans la commune..

• Arrêté n° 27/2021

La divagation des chiens et des chats en toute liberté et sans surveillance est interdite. Les chiens circulant sur la voie publique doivent être tenus en laisse, même accompagnés. Les animaux, même tenus en laisse, ne peuvent accéder dans les lieux tels que : squares, places de l’école, parcs et jardins publics, complexes sportifs, skate park, à l’exception du stade municipal. Etc.

• Arrêté n° 41/2022 – Zone de circulation
Zone de circulation à 20 km/h, chemin du Pâtis. Les piétons sont prioritaires.
• Arrêté 10/2024

Règlement du stationnement et de la circulation allée du Paradis, rue et chemin de Botteloup.

• Arrêté 11/2024

Instauration d’une zone de rencontre zone 20km/h, chemin du Pâtis.

• Arrêté 12/2024

Autorisation de stationnement pour les forains exposant sur le marché alimentaire du samedi matin au Champ-de-Foire.

• Arrêté 14/2024

Règlement du stationnement des poids-lourds rue Martial-Vuidet.

Arrêtés temporaires

• Arrêté 91/2023

Fermeture provisoire du pont en bois, chemin du Pâtis, en attendant sa rénovation.

• Arrêté 96/2023

À partir du 13 novembre et au fur et à mesure de l’évolution des travaux, le stationnement et la circulation sont interdits ou en circulation alternée dans les rues suivantes : place du Champ de Foire, ruelle du Champ de Foire, square de la Victoire, rue des Prés, ruelle aux Pêches, rue Haute, place Clemenceau et rue de l’Hôtel de Ville. Le stationnement sur la place du Champ de Foire reste possible.

• Arrêté 4/2024

Capture des chats errants sur toute la commune.

• Arrêté 6/2024

Circulation des piétons sécurisée et contournée devant le 51, Grande rue durant les travaux.

• Arrêté 7/2024

En raison de travaux d’intervention d’urgence et d’entretien sue le réseau d’eau potable et d’assainissement dans toutes les rues de la commune, le stationnement et la circulation peuvent être modifiés durant ces travaux.

• Arrêté 8/2024

Interdiction de stationner alentour le manège sur le Champ de Foire à compter du 28 octobre 2024 et durant la présence du manège.

• Arrêté 15/2024

Circulation à sens unique rue Haute dans le sens de la montée depuis la place Clemenceau vers la rue du Château Gaillard.

• Arrêté 22/2024

Stationnement interdit rue Octave et Renée Montembault le 12 mai.

• Arrêté 28/2024

Interdiction de circuler (piétons et véhicules) le long du chemin de halage longeant le bassin de Mantelot le 14 juillet 2024 de 8 heures à minuit.

• Arrêté 35/2024

Pose de barrières de sécurité autour du transformateur EDF au square du Port à paris du 12 avril et pendant la durée des travaux.

• Arrêté 38/2024

Travaux devant le 43, bis de la rue de Cernoy à compter du 18 avril.

• Arrêté 39/2024

Circulation ralentie le jeudi 6 juin de 9 à 12h30 sur les chemins des Morts Revenants, des Noues et vers le lotissement de la rue des Érables.

• Arrêté 41/2024

Circulation et stationnement interdits rue Haute à compter du 2 mai et durant les travaux.

• Arrêté 42/2024

Circulation interdite le dimanche 9 juin de 4 heures du matin à 19 heures rue du 19 mars 1962, rue de la Botteloup à partir de l’intersection de la rue du 19 mars 1962 jusqu’à la rue des Noues du n°1 au n° 3.

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