1. |
  2. Mairie
  3. |
  4. Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux de Châtillon-sur-Loire

Arrêtés permanents

• Arrêté 64/2013
Arrêté relatif aux nuisances sonores et aux bruits de voisinage

• Arrêté 119/2020 – Instauration de zones 20 km/h
La circulation est limitée à 20 Km/h dans les rues du Glacis, Grande rue et place Saint-Anne. Les piétons sont prioritaires sur les véhicules à moteur.

• Arrêté n°4/2022 – Place de stationnement réservée sur le parking de la mairie
Règlement de stationnement sur le parking derrière la mairie.

• Arrêté n° 7/2022 – Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune
Réglementation de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la commune. Interdiction matérialisée par des bandes jaunes et une signalisation verticale.

• Arrêté n° 14/2022 – Circulation des véhicules
Circulation des véhicules limitées à 30 km/h sur la portion de la rue de Gien où sont implantées les chicanes encadrant les places de stationnement.

• Arrêté n° 23/2022 -Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet.
Réglementation de la circulation rue Martial Vuidet : interdiction de passage aux véhicules de plus de 3,5 tonnes en transit dans la commune..

• Arrêté n° 27/2021

La divagation des chiens et des chats en toute liberté et sans surveillance est interdite. Les chiens circulant sur la voie publique doivent être tenus en laisse, même accompagnés. Les animaux, même tenus en laisse, ne peuvent accéder dans les lieux tels que : squares, places de l’école, parcs et jardins publics, complexes sportifs, skate park, à l’exception du stade municipal. Etc.

• Arrêté n° 41/2022 – Zone de circulation
Zone de circulation à 20 km/h, chemin du Pâtis. Les piétons sont prioritaires.
• Arrêté 10/2024

Règlement du stationnement et de la circulation allée du Paradis, rue et chemin de Botteloup.

• Arrêté 11/2024

Instauration d’une zone de rencontre zone 20km/h, chemin du Pâtis.

• Arrêté 12/2024

Autorisation de stationnement pour les forains exposant sur le marché alimentaire du samedi matin au Champ-de-Foire.

• Arrêté 14/2024

Règlement du stationnement des poids-lourds rue Martial-Vuidet.

• Arrêté 75/2024

Arrêté règlementant les dépôts sauvages de déchets et d’ordures.

• Arrêté 98/2024

Interdiction de stationnement lors des interventions de diagnostic d’assainissement collectif obligatoire pour les ventes immobilières sur l’ensemble de la commune durant les travaux durant l’année 2024.

Arrêtés temporaires

• Arrêté 96/2023

À partir du 13 novembre et au fur et à mesure de l’évolution des travaux, le stationnement et la circulation sont interdits ou en circulation alternée dans les rues suivantes : place du Champ de Foire, ruelle du Champ de Foire, square de la Victoire, rue des Prés, ruelle aux Pêches, rue Haute, place Clemenceau et rue de l’Hôtel de Ville. Le stationnement sur la place du Champ de Foire reste possible.

• Arrêté 4/2024

Capture des chats errants sur toute la commune.

• Arrêté 15/2024

Circulation à sens unique rue Haute dans le sens de la montée depuis la place Clemenceau vers la rue du Château Gaillard.

• Arrêté 43/2024

Autorisation pour une société d’assainissement de modifier la circulation et le stationnement lors de ses chantiers sur la commune.

• Arrêté 74/2024

Interdiction d’accès au chemin rural n°10 à partir de la jonction du chemin rural n°11 jusqu’au lieu-dit Les Rabutelloires jusqu’à nouvel ordre.

• Arrêté du Journal officiel du 23/07/2024

Non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour la commune de Châtillon-sur-Loire dans les suites des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols durant la période du 01/01/2023 au 31/12/2023.

• Arrêté 140/2024

Circulation alternée et stationnement interdit devant le 49, rue de Pierrefitte à compter du 6 janvier et durant les travaux.

• Arrêté 141/2024

Circulation et stationnement interdits rue de Cernoy à compter du 13 janvier et durant les travaux.

• Arrêté 01/2025

En raison de travaux, le stationnement est interdit devant le 22, rue Haute à partir du 9 janvier et durant les travaux.

• Arrêté 02/2025

En cas de travaux d’urgence au cours de l’année 2025, des modifications de circulation et de stationnement liées à ces interventions peuvent être prises à tous moments sur le territoire de la commune.

• Arrêté 04/2025

En raison de travaux, la circulation et l’accès en haut de la Grande rue peuvent être modifiés à partir du 9 janvier et pour une durée approximative de 15 jours.

• Arrêté 06/2025

Durant les travaux au niveau du pont situé à l’angle de la rue de Pierrefitte et la rue de Santranges, la circulation sera alternée à compter du 20 janvier et durant les travaux.

• Arrêté 07/2025

Durant les travaux sur une portion de la rue de Cernoy, la circulation sera alternée à compter du 20 janvier et durant les travaux.

• Arrêté 08/2025

Durant les travaux au niveau du 55 de la rue de Cernoy, la circulation sera interdite sur cette portion de voie à compter du 20 janvier et durant les travaux.

Share This